Convention collective N° 3061:
AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (PERSONNEL DES), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS

Titre de la convention collective : AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (PERSONNEL DES), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS
Numéro de brochure au journal officiel : 3061
Nombre de pages de la version livre : 184

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Accord du 29 décembre 1995 portant adhésion à l'OPCA Transports des branches professionnelles liées au secteur des transports

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension de deux avenants à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JONC 30 octobre 1977.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un accord intervenu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'accords intervenus dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un accord sur la formation professionnelle conclu dans le cadre de la convention collective nationale des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension de l'avenant du 16 février 1988 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 25 janvier 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 31 mars 1989.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 8 février 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 30 mai 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 1er mars 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 11 décembre 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 30 juin 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme (n° 1710). JORF 21 décembre 2005.

Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993. Etendue par arrêté du 21 juillet 1993 JORF 1er août 1993

CHAPITRE Ier : Dispositions générales

CHAPITRE II : Droit syndical et liberté d'opinion

CHAPITRE III : Représentation du personnel

CHAPITRE IV : Contrat de travail

CHAPITRE VI : Congés et absences

CHAPITRE IX : Commission paritaire nationale

Accord du 12 mars 1993 relatif à la branche Agences de voyages

Annexe II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 12 mars 1993

Accord du 23 décembre 1994 relatif à l'adhésion de la branche agences de voyages à l'OPCA Transports

Accord national du 28 décembre 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation OPCA Transports

ANNEXE RELATIVE AU CHAMP D'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DES ACTIVITES AUXILIAIRES DU TRANSPORT Accord du 18 janvier 1994

Avenant n° 1 du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports

Avenant n° 1 du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports

ANNEXE I Avenant n° 2 du 20 janvier 1995

Avenant n° 2 du 20 janvier 1995 à l'accord national du 28 décembre 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation O.P.C.A. Transports

Accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

TITRE II : Dispositions relatives à l'observatoire prospectif et analytique des métiers et qualifications des agences de voyages et de tourisme

TITRE III : Dispositions relatives à la mise en oeuvre de la formation tout au long de la vie professionnelle des salariés

TITRE IV : Dispositions relatives à la formation tout au long de la vie à l'initiative du salarié

TITRE V : Dispositions relatives au développement de la professionnalisation des jeunes, demandeurs d'emploi et certains publics salariés

TITRE VI : Dispositions relatives à l'accès spécifique à la formation de certains salariés

TITRE VII : Mise en oeuvre de l'accord

Accord du 7 juillet 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification

Avenant n° 1 du 16 juin 2008 relatif à la classification des emplois

Avenant n° 3 du 16 juin 2008 relatif à la révision d'articles de la convention collective

Avenant du 19 janvier 2004 relatif aux salaires

Avenant du 12 juillet 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 2 du 16 juin 2008 relatif aux salaires minima 2008-2010

Accord du 7 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Accord du 3 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009

Arrêté portant extension de l'accord du 12 mars 1993, portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 1er août 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 3 juin 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 29 juin 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de l'accord portant adoption de la convention collective nationale du personnel des agences de voyage et de tourisme du 12 mars 1993. JORF 24 janvier 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 19 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 23 mars 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme. JORF 26 juillet 2005.

Convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme du 10 mars 1966

CHAPITRE Ier

CHAPITRE II

CHAPITRE III

CHAPITRE IV

CHAPITRE V

CHAPITRE VI

CHAPITRE VII

CHAPITRE VIII

Avenant du 25 novembre 1980 relatif aux rémunérations minimales des vacations

Accord du 15 octobre 1982

Accord Salaires du 11 février 1999

Accord Salaires du 15 mars 1999

Accord Salaires du 1er octobre 2006

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 28 août 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. JORF 20 avril 1999.

Accord portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation O.P.C.A. "Transport". Etendu par arrêté du 19 février 1996 JORF 28 février 1996.

ANNEXE ACCORD du 28 décembre 1994

Nouvelle annexe relative au champ de compétence Avenant n° 5 du 13 février 2006

Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (n° 16). JORF 10 novembre 2006.

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