Convention collective N° 3092:
ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)

Titre de la convention collective : ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)
Numéro de brochure au journal officiel : 3092
Nombre de pages de la version livre : 352

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Accord relatif au tutorat

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Annexe relative au cahier des charges de la formation des tuteurs Accord du 5 avril 2006

Cahier des charges de la formation des tuteurs

Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 4 janvier 2006.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la classification des postes dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. JORF 29 octobre 1991.

Convention portant création du fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires F.A.F.O.R.I.A. du 15 février 1977. Etendue par arrêté du 18 mai 1982 JONC 10 juin 1982.

Date d'effet

ANNEXE I Liste des organisations syndicales patronales signataires. CONVENTION du 15 février 1977

ANNEXE II Association pour la gestion du fonds d'assurance formation des salariés CONVENTION du 15 février 1977

ANNEXE III : Champ d'application. Accord du 18 mars 1994

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel sur la formation continue des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 10 juin 1982.

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif au fonds d'assurance formation des salariés des industries agricoles et alimentaires. JORF 17 février 1991.

Accord national professionnel relatif à la prévoyance

Accord du 29 février 2008 relatif au régime de prévoyance

Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19

Accord relatif à la mise en ?uvre du droit individuel à la formation dans diverses branches des industries alimentaires

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Accord relatif à la désignation de l'AGEFAFORIA comme organisme paritaire collecteur de la contribution à la formation professionnelle des entreprises des industries alimentaires

Champ d'application des conventions collectives des branches signataires

Champ d'application de l'AGEFAFORIA Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Arrêté portant extension d'accords et d'avenants à ces accords conclus dans diverses branches des industries alimentaires. JORF 27 octobre 2005.

Accord relatif à la professionnalisation

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Convention collective nationale des industries alimentaires diverses du 27 mars 1969.

Clauses communes annexe I retraite complémentaire. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Congés d'éducation ouvrière Avenant n° 8 du 12 août 1974

Réduction de la durée du travail Avenant n° 8 du 12 août 1974

Annexe ouvriers CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe ouvriers classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Exemples de postes d'ouvriers Avenant n° 9 du 18 décembre 1975

Industries condimentaires

Annexe employés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe employés classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe techniciens, agents de maîtrise et assimilés, classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Exemples de postes techniciens ou agents de maîtrise Avenant n° 10 du 18 décembre 1975

Annexe cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Annexe cadres classification CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 27 mars 1969

Ressource contractuelle annuelle Avenant n° 33 du 5 avril 1991

Ressource Brute Mensuelle Garantie Hiérarchisée et RAC Avenant n° 42 du 17 septembre 1998

Accord national professionnel portant application de l'accord classification du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires Accord national professionnel du 30 novembre 1992

Avenant n° 45 relatif à la participation aux instances paritaires Avenant n° 45 du 21 décembre 2000

Avenant relatif à la commission nationale paritaire Avenant n° 46 du 21 décembre 2000

Départ ou mise à la retraite Accord du 21 juillet 2004

Accord du 4 novembre 2008 relatif aux classifications

SALAIRES Avenant n° 48 du 24 février 2003

Salaires Avenant n° 51 du 13 décembre 2005

Salaires Avenant n° 52 du 16 février 2007

Avenant n° 53 du 12 décembre 2007 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2008

Avenant n° 54 du 19 juin 2008 relatif aux salaires (RMGH) au 1er juillet 2008

Avenant n° 55 du 18 décembre 2008 relatif aux salaires et aux primes

Arrêté portant extension de l'accord national professionnel portant application de l'accord "classification" du 19 juin 1991 signé dans les industries agricoles et alimentaires.

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 30 janvier 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à des accords conclus dans le secteur des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques. JORF 24 avril 2005.

Accord portant sur le travail intermittent

Modifications à l'accord du 8 janvier 2002 relatif au travail intermittent Avenant du 24 septembre 2002

Arrêté portant extension, d'une part, d'un accord relatif à la prévoyance et, d'autre part, d'un accord et d'un avenant à cet accord relatifs au travail intermittent concernant diverses branches des industries agroalimentaires (n° 504, 506, 1736, 19

Accord portant sur le travail de nuit

Arrêté portant extension d'un accord relatif au travail de nuit dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires (numéros 504, 506, 1736, 1941) JORF 12 octobre 2002.

Accord relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

Avenant n° 1 du 6 avril 2007 à l'accord du 8 avril 2005 relatif au dialogue social (1)

Arrêté portant extension d'un accord professionnel concernant diverses branches des industries alimentaires. JORF 30 juillet 2005.

Accord relatif à la répartition de la taxe d'apprentissage et à la réalisation de différentes missions d'information sur les métiers des industries alimentaires

Taxe d'apprentissage Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Accord pluriprofessionnel relatif à la retraite complémentaire des cadres et assimilés, complétant l'accord du 15 décembre 1961.

Accord national pluriprofessionnel de mensualisation complétant et modifiant les accords des 23 décembre 1970 et 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans divers branches des industries agro-alimentaires. Etendu par arrêté du 19 février 19

ANNEXE I MENSUALISATION DANS LES DIVERSES BRANCHES DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES ACCORD NATIONAL PLURIPROFESSIONNEL du 22 juin 1979

Arrêté portant extension d'un accord national concernant diverses branches des industries agro-alimentaires. JONC 19 mars 1980.

Accord relatif à la participation des employeurs de moins de dix salariés au développement de la formation professionnelle continue dans diverses branches des industries agro-alimentaires. En vigueur le 1er janvier 1992. Etendu par arrêté du 29 juin

Annexe I ACCORD du 5 mars 1993

Arrêté portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans les entreprises de moins de dix salariés des industries agroalimentaires. JORF 8 juillet 1993.

Accord relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans diverses branches des industries alimentaires

Champ d'application Avenant n° 1 du 25 juillet 2005

Adhésion par acte de la FEBPF et du GITE à l'accord du 6 décembre 2004 Adhésion par acte du 6 mars 2006

Avenant n° 2 du 26 mars 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications dans les diverses branches des industries alimentaires

Accord du 20 juin 2007 relatif à la reconnaissance des CQP IA dans diverses branches des industries alimentaires

Accord du 29 février 2008 relatif à la santé au travail

Accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

Annexe du 3 juillet 2007 à l'accord du 16 mars 2005 relatif aux classifications

Accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en ?uvre dans les entreprises de certificats de qualifications professionnelles des industries alimentaires

Avenant n° 2 du 7 juillet 2008 à l'accord du 6 décembre 2004 relatif à la prise en charge des actions d'accompagnement et du fonctionnement des jurys liés à la mise en oeuvre dans les entreprises de certificats de qualification professionnelle

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