Convention collective N° 3246:
ANIMATION

Titre de la convention collective : ANIMATION
Numéro de brochure au journal officiel : 3246
Nombre de pages de la version livre : 224

Format disponible immédiatement pour cette convention :

Version livre	Téléchargement au format PDF	Version CD-ROM	Consultation immédiate	Version Entreprise	Recherche de ma convention collective par mot cle, par numéro ou par code APE

Accord portant création d'une commission paritaire nationale " Sport et loisirs de véhicules terrestres à moteur "

Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.

TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : DROIT SYNDICAL

TITRE III : INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

TITRE V : DUREE DU TRAVAIL

TITRE VI : CONGES

TITRE X : COMPTE EPARGNE-TEMPS

Nouvelle appellation de la convention Avenant n° 56 du 6 juin 2001

ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998

ANNEXE I.- Modalités d'application de l'article 1.4 suite à l'avenant n° 46 du 2 juillet 1998 Protocole d'accord du 2 juillet 1998

Conducteur d'équipement de transformation du papier-carton

ANNEXE I.- Article 1.4.3 Avenant n° 69 du 18 février 2003

ANNEXE I - Article 1.7.1 1er alinéa Avenant n° 94 du 3 novembre 2005

ANNEXE I Article 1.4.3 2e alinéa Avenant n° 95 du 3 novembre 2005

ANNEXE II.- Abrogation Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective

ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995

ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000

Modification de la convention Avenant n° 122 du 17 décembre 2008

Modifications diverses Avenant n° 72 du 13 janvier 2004

Modification de la convention Avenant n° 99 du 25 septembre 2006

Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005

Modifications de certains articles Avenant n° 90 du 15 juin 2005

Convention collective applicable Avenant n° 110 du 13 décembre 2007

Champ d'application Avenant n° 54 du 10 janvier 2001

Modification du champ d'application de la convention collective Avenant n° 93 du 7 septembre 2005

Champ d'application Avenant n° 83 du 4 octobre 2004

Champ d'application Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004

Champ d'application Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999

Champ d'application Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999

Délégués syndicaux Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999

Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité Avenant n° 13 du 12 octobre 1992

Recrutement Avenant n° 118 du 15 septembre 2008

Interprétation de la mensualisation Avenant n° 115 du 27 février 2008

Classification et rémunérations Avenant n° 64 du 25 mars 2002

Personnels de service et d'entretien Avenant n° 108 du 20 septembre 2007

Classifications Avenant n° 87 du 2 mars 2005

Temps de travail des cadres autonomes Avenant n° 81 du 4 octobre 2004

Calcul des points d'ancienneté Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté

Indemnités de licenciement Avenant n° 102 du 8 février 2007

Indemnités de licenciement Avenant n° 123 du 17 décembre 2008

Période d'essai Avenant n° 124 du 17 décembre 2008

Durée de la période d'essai Avenant n° 73 du 13 janvier 2004

Réduction du temps de travail Accord du 5 mai 1999

B. - TITRE II : AUTRES ENTREPRISES

Modulation Avenant n° 70 du 16 avril 2003

Heures complémentaires Avenant n° 104 du 8 février 2007

Contingent d'heures supplémentaires Avenant n° 78 du 23 mars 2004

Travail de nuit, astreintes et déplacement Avenant n° 80 du 21 juin 2004

Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004

Congés de courte durée Avenant n° 105 du 8 février 2007

Congé sans solde Avenant n° 85 du 15 décembre 2004

Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 27 février 2008

Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 13 décembre 2007

Maladie durant la période congés Avenant n° 76 du 13 janvier 2004

Conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une base forfaitaire de sécurité sociale Avenant n° 107 du 5 juin 2007

Frais professionnels Avenant n° 103 du 8 février 2007

Frais professionnels Avenant n° 71 du 16 avril 2003

Indemnités en cas d'arrêt maladie Avenant n° 74 du 13 janvier 2004

Congé de maternité Avenant n° 109 du 20 septembre 2007

Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006

Congé de paternité Avenant n° 75 du 13 janvier 2004

DIF et professionnalisation Avenant n° 101 du 8 février 2007

Droit individuel à la formation Avenant n° 117 du 9 juin 2008

Financement du DIF en contrat à durée déterminée Avenant n° 112 du 13 décembre 2007

Formation professionnelle Avenant n° 84 du 4 octobre 2004

Financement de la formation profesisonnelle Protocole d'accord du 14 juin 1993

Modifications de la formation professionnelle Avenant n° 88 du 15 juin 2005

Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre 2005

Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991

Remboursement des salaires Avenant n° 97 du 20 avril 2006

Mise à la retraite Avenant n° 86 du 15 décembre 2004

Retraite complémentaire Avenant n° 116 du 27 février 2008

Compte épargne-temps Avenant n° 120 du 15 septembre 2008

Prévoyance Avenant n° 106 du 8 février 2007

Prévoyance Avenant n° 114 du 27 février 2008

Prévoyance Avenant n° 68 du 18 février 2003

Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990

Commission paritaire nationale de conciliation Procès-verbal n° 33 du 6 juin 1997

Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives

Avis n° 32 du 10 novembre 1998 relatif aux assiettes de sécurité sociale

Avis n° 33 du 10 novembre 1998 relatif aux foyers ruraux

Avis d'interprétation n° 34 du 9 avril 1999 relatif aux écoles de danse associatives

Avis d'interprétation n° 35 du 9 avril 1999 relatif aux écomusées associatifs

Avis d'interprétation n° 36 du 9 avril 1999 relatif aux associations du scoutisme

Avis d'interprétation n° 37 du 9 avril 1999 relatif aux bobliothèques associatives

Avis d'interprétation n° 38 du 9 avril 1999 relatif à la classification

Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention

Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999

Prévoyance Avenant n° 126 du 4 février 2009

Dialogue social et développement de la négociation Avenant n° 113 du 13 décembre 2007

Salaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006

Départage Avenant n° 119 du 15 septembre 2008

Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification

Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127

Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle

Salaires Avenant n° 61 du 20 novembre 2001

Salaires Avenant n° 100 du 28 novembre 2006

Salaires Avenant n° 96 du 20 avril 2006 (DOUBLON)

Salaires minima Avenant n° 125 du 17 décembre 2008

Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 13 janvier 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 14 décembre 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 26 janvier 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 août 1990.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 11 novembre 1990.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 22 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 19 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 18 avril 1991.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 11 juillet 1991.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 5 novembre 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 9 avril 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 12 mai 1992.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 27 novembre 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 6 janvier 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 23 mars 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 30 avril 1993.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 16 juillet 1993.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 novembre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 1er janvier 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 17 février 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 24 juin 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 13 juillet 1994.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 18 octobre 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 3 janvier 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 29 juin 1995.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socioculturelle. JORF 25 octobre 1995.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 7 mars 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 19 décembre 1996.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 20 décembre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 16 janvier 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 12 juin 1998.

Arrêté portant extension d'accords à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 22 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 juillet 1999.

Arrêté portant extension d'accords à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 8 août 1999.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 30 octobre 1999.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 25 mars 2000.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 31 décembre 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 6 mars 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 10 mars 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 18 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'un accord à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle. JORF 13 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 15 février 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 27 mars 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 20 avril 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle devenant convention collective nationale de l'animation . JORF 25 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518) (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle). JORF 22 décembre 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 février 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 3 mai 2003.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juillet 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant et modifiant un arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 16 mai 2004

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 19 mai 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (anciennement convention collective nationale de l'animation socio-culturelle) (n° 1518). JORF 18 juin 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 28 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 9 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 février 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 8 juillet 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 janvier 2006.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 4 février 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 7 avril 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 3 novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 16 février 2007.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 5 avril 2007.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 30 juin 2007.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de l'animation (n° 1518). JORF 27 juillet 2007.

Les dernièrs textes